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Architecte

Le champs d'intervention d'un architecte est étendu, et peut aller de la construction d'une maison neuve à la réhabilitation d'un bâtiment ancien, en passant par la réalisation d'édifices publics ou encore la conception de bâtiments commerciaux, industriels ou professionnels. Sa compétence lui permet de mener un projet dans sa globalité, de sa phase de conception (choix du terrain...) jusqu'à la réception des travaux.

Le métier d'architecte est encadré juridiquement par la loi d'architecture du 3 janvier 1977.

 

Les spécificités du contrat d'architecte

Le contrat d'architecte passé entre l'architecte (maître d'ouvrage) et son client (maître d'œuvre) vise à officialiser l'engagement entre les deux parties. Ce document contractuel comporte de nombreux éléments destinés à prévoir de façon précise les différentes étapes du projet de construction ou de réhabilitation, leur déroulement, ainsi que les délais et la rémunération de l'architecte.

Le contrat d'architecte permet ainsi de définir les missions auxquelles s'engage l'architecte, et préciser les devoirs du client en termes de règlement des honoraires.

Il est important de noter que ce contrat relève du domaine privé, et que par conséquent, les parties sont parfaitement libres quant à son élaboration. Il existe en effet de nombreux types de contrats, suivant la nature des travaux à réaliser.

On peut néanmoins préciser que l'Ordre des architectes propose un modèle type de contrat d'architecte, comprenant en particulier deux éléments majeurs : le cahier des clauses générales (CCG) et le cahier des clauses particulières (CCP). Le premier indiquant l'engagement général des deux parties, le second abordant quant à lui de façon plus précise les dispositions relatives à la mission, au budget, aux délais ou encore à la rémunération de l'architecte.

 

La rémunération de l'architecte

Fixés librement par chaque professionnel, les honoraires d'architecte doivent être définis au préalable avant la signature du contrat. Il existe trois modes de rémunération distincts, parmi lesquels l'architecte peut choisir selon la nature du projet qui lui est confié.

Une rémunération au pourcentage, dont le montant sera fonction du coût global du chantier ; une rémunération au temps passé, où l'architecte évalue son temps de travail et y applique un taux horaire ; ou une rémunération au déboursé, où un prix forfaire à la vacation est proposé au client.

Dans tous les cas, et quelle que soit la solution retenue, il est essentiel que les modalités de rémunération soient détaillées sur le contrat d'architecte, afin d'éviter toute confusion ou malentendu ultérieurs.

 

 

Outre le contrat qui officialise et précise l'engagement de l'architecte envers son client, tout architecte est également soumis à un devoir de conseil envers le maître d'œuvre, de la conception à la réception.

Ainsi, l'architecte est tenu d'informer son client de la faisabilité ou non du projet (nature du sol, risques éventuels, tenue du budget…), puis de l'orienter vers des entreprises compétentes et de le conseiller sur le choix des matériaux. Il doit enfin, à la réception des travaux, indiquer les vices et défauts de construction constatés, le cas échéant. L'architecte engage sa responsabilité sur chaque mission, il est à ce titre dans son intérêt de donner une satisfaction totale à son client.